Règlement Intérieur
Article 1 : Règles générales :
- Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de la société de tir.
- Aux pas de tir, les téléphones portables doivent être mis en veille.
- L’accès des animaux domestiques est interdit dans tout le stand de tir.
- Pour contacter les membres du bureau et les présidents de commissions :
- de.tir.de.luxeuil@gmail.com
Article 2 : Ouvertures et Horaires :
- Les membres du comité directeur peuvent utiliser les installations à tout moment à condition de ne pas être seul.
- Les membres licenciés de la société de tir peuvent utiliser les installations à tout moment, sous réserve expresse qu’un membre du comité directeur soit présent.
Ces autorisations sont restreintes par la réglementation en vigueur concernant les nuisances sonores.
En pratique le tir est possible :
- Pour le tir à 10 mètres :
- Tout le temps
- Pour le tir extérieur :
- Du lundi au samedi de 08h00 à 22h00.
- Le dimanche et jours fériés de 10h00 à 12h00
- Les jours et horaires d’ouvertures du stand font l’objet d’un affichage permanent et doivent être respectés.
- L’accès aux pas de tir pourra être fermé, à titre tout à fait exceptionnel.
Article 3 : Adhésion :
- Les demandes d’adhésion ne peuvent être prises en compte que si le dossier d’inscription est complet.
- Lors du dépôt d’une demande d’adhésion, le numéro de licence est communiqué au tireur, dans l’attente de la réception de la licence définitive.
- Toute demande d’adhésion doit être parrainée par un membre de la société de tir de Luxeuil.
- Toutes les demandes d’adhésion sont soumises à l’approbation du comité de direction.
- En cas de rejet de la demande d’adhésion, le comité directeur n’est pas tenu d’exposer les motifs de sa décision. Celle-ci est sans appel, et doit être notifiée par courrier simple au demandeur.
- En cas de rejet de la demande d’adhésion, tous les documents et règlements fournis à l’appui de la demande sont restitués, ainsi que les sommes éventuellement créditées sur le compte d’achat du tireur.
- Entre le 1er mai et le 31 Aout, le prix de l’inscription à la Société de tir de Luxeuil avec licence fédérale est de :
– Adulte : Prix de la Licence de la F.F.Tir +15 €
– Mineur : Prix de la Licence de la F.F.Tir +5 €
– Second Club : 15 €
Article 4 : Commissions :
- Les présidents de commissions sont impérativement des élus du comité directeur.
- Les présidents de commissions sont élus à la majorité simple par le comité directeur pour une année.
- Le président de la société de tir fait partie de fait, de toutes les commissions.
- Il n’est pas nécessaire de faire partie du comité directeur pour faire partie des commissions, mais il est nécessaire d’être membre de la Société de Tir de Luxeuil avec une licence valide.
- Les présidents de commissions se feront rapporteurs lors des Comités Directeurs et des Assemblées Générales Ordinaires ou Extraordinaires.
- Les commissions préparent les actions à mener dans l’année et les soumettent au comité directeur pour approbation.
- Le comité directeur peut demander aux commissions de travailler sur certains projets.
- Après approbation du comité directeur, les commissions ont toute latitude pour mettre en œuvre les projets durant le reste de l’année sportive en respectant le budget alloué et le temps prévu.
- Lors de chaque comité directeur, un point sera fait sur l’évolution des réalisations et de nouvelles propositions peuvent être présentées par les présidents de commissions ou les membres du comité directeur.
- Les présidents de commissions sont les seules habilités à faire des dépenses (de leurs budgets) et aucun autre membre.
- Chaque dépense doit être justifiée auprès du trésorier, une facture doit être transmise avec explication afin d’être affecté au mieux aux budgets correspondants.
- Les commissions doivent tenir une comptabilité des heures de travail effectuées pour l’association et les transmettre au trésorier lors du dernier comité directeur de la saison sportive.
- COMMISSION TRAVAUX : Gestion des travaux et entretien
- Entretien courant des locaux
- Visite relevé eau, EDF, Gdf, Sortie poubelles, ramonage, ménage etc.
- Entretien de la ciblerie
- Entretien des armes (désigner un armurier).
- Gestion des nouveaux travaux
- COMMISSION SPORT : Gestion des activités sportives
- Inscription des tireurs aux Compétitions extérieures
- Création d’une équipe de tireurs
- Organisation de concours internes
- Organisation de concours amicaux ouverts aux autres clubs de tir
- Organisation des compétitions F.F.Tir dans notre club.
- Formation des tireurs arrivants
- Formation de nouveaux animateurs et initiateurs FF Tir.
- Archivage des résultats sportifs.
- COMMISSION ANIMATION : Gestion des Activités non sportives
- Vie associative : favoriser le lien entre les membres
- Mise en place d’évènements non sportifs
- Organisation de la restauration et buvette lors des manifestations.
- Création et animation du site Internet
- Organisation de la fête du club le 26 juin.
Article 5 : Accès aux Installations :
- Les séances de tir sont placées sous l’autorité et la responsabilité du permanent de service, qui est membre du comité directeur.
- L’accès de tous les pas de tir est interdit à toute personne non licenciée sauf si elle est accompagnée d’un membre du comité directeur, ou tout membre de la société de tir expressément et ponctuellement désigné par le permanent.
- Pour les licenciés mineurs, le parent ou représentant légal préviendra le permanent de service avant de laisser le jeune tireur. L’accompagnant vient signaler leur départ au Permanent.
- Les sociétaires avant de se rendre au pas de tir, doivent se présenter au local de permanence afin d’activer leur carte pour l’ouverture des portes et valider leur passage.
Articles 6 : Fournitures, Location d’armes :
- Le tarif des locations et fournitures est affiché à côté du local de permanence.
- Un compte licence à créditer est ouvert lors de votre inscription et peut vous être remboursé à hauteur de sa valeur sur simple demande.
- Les locations d’arme et achat de petites fournitures, sont obligatoirement réglées par votre compte licence.
- Les consommations au club house sont réglées obligatoirement avec le compte licence.
Articles 7 : Tirs autorisés :
- Au pas de tir 10 mètres est autorisé :
- Le tir au pistolet à air comprimé <10 joules 4.5 mm
- Le tir à la carabine à air comprime <10 joules 4.5 mm
- Au pas de tir 25 mètres est autorisé :
- Le tir sur cible papier aux armes de poing à poudre de tous calibres.
- Au pas de tir 25 et 50 mètres gong est autorisé :
- Le tir sur cible métallique, aux armes de poing à poudre de tous calibre.
- Au pas de tir 50 mètres est autorisé :
- Le tir au pistolet 22lr.
- Le tir à la carabine 22lr.
- Le tir à la carabine à air comprime >10 joules 4.5 mm
- Au pas de tir 50 mètres armurier est autorisé :
- Le tir à la carabine tous calibres
- Le tir au Fusil uniquement à balle.
Article 8 : Accès aux pas de tir:
1 Tir a air
La première séance de tir est encadrée par un membre du comité directeur afin de lui expliquer : le fonctionnement du club (système de pointage et de paiement).,
Les règles de sécurité avant le pas de tir
Le fonctionnement et la manipulation des armes en toute sécurité
Les règles de sécurité pendant le tir et après
Les positions de tir de bases.
2 Tir a Poudre
Un minimum de 10 séances de tir au 10 mètres air-comprimé est obligatoire.
- Après les 10 séances de tir à air-comprimé, il est possible de passer le test de contrôle de connaissances de la F.F.Tir.
- Pour passer le test de connaissance il faut avoir 13 ans révolu.
- Un guide du tireur est mis à disposition des licenciés afin de préparer ce QCM.
- Le passage de test de contrôle de connaissance se fait au stand, dans des conditions d’examen.
- La réussite du test de contrôle de connaissance permet d’obtenir l’accès aux pas de tir 25 et 50 mètres .
- Le fonctionnement et la manipulation des armes en toute sécurité seront expliqués en détail, par un membre du comité directeur, à tout licencié autorisé à utiliser pour la première fois les pas de tir 25 et 50 mètres.
- Ne sont admis dans la zone de tir 25-50 mètres que :
- Les Licenciés de la F.F.Tir qui à la fois :
- Ont réussi le test de connaissance des armes
- Portent un système de protection auditive
- Entrent pour tirer.
- Sont majeurs ou mineurs accompagnés (cf. point suivant).
- Les arbitres et membres du comité directeur.
- Les servants pour le tir carabine 50 mètres
- Les accompagnateurs de tireurs mineurs.
- Toute personne, accompagnée d’un membre du comité directeur.
Mineurs
-L’âge minimum pour accéder aux pas de tir est fixé à 13 ans
Le tir aux armes de poing est autorisé aux mineurs sous certaines conditions :
-Le mineur doit avoir passé avec succès le contrôle de connaissance.
-Le mineur doit être accompagné par son père ou sa mère
-Le majeur accompagnant doit être licencié à la F.F.Tir.
-Le majeur accompagnant doit avoir passé avec succès le contrôle de -connaissance.
-Aucune location d’arme de poing à poudre n’est permise à un mineur.
-Au pas de tir, le mineur et son parent doivent utiliser le même poste de tir.
-N’est autorisé qu’une seule arme pour les deux personnes.
-En aucun cas le majeur ne doit laisser le mineur seul.
-Le mineur et son accompagnant se déclarent auprès du permanent.
Le tir aux armes longues a poudre est autorisé aux mineurs sous certaines conditions :
-Le mineur doit avoir passé avec succès le contrôle de connaissance.
-Le mineur doit être accompagné par un adulte.
-En aucun cas le majeur ne doit laisser le mineur seul.
-Le mineur et son accompagnant se déclarent auprès du permanent.
Article 9 : Avis préalable à la détention d’arme de catégorie B :
- L’arrêté du 7 septembre 1995 habilite la F.F.Tir à délivrer un avis préalable à l’octroi d’une autorisation d’acquisition ou de détention d’une arme classée en catégorie B pour la pratique du tir sportif.
- L’article 3 de cet arrêté stipule que l’avis est donné après appréciation de l’assiduité du demandeur et de son comportement au regard de sa capacité à détenir et utiliser une arme en sécurité. Cette appréciation de l’assiduité et de la capacité du tireur est faite par le Président. C’est à lui de prendre la responsabilité de délivrer ou non un avis favorable ou défavorable, et ce, à l’issue d’un délai minimum de six mois de pratique.
- La demande de carte verte est à adresser au président par mail avec copie de la licence (valide) recto verso ainsi que la copie du carnet de tir recto verso.
- L’autorisation donnée sur avis favorable d’une fédération est nulle de plein droit lorsque les conditions d’octroi ne sont plus réunies, notamment lorsque la détention n’est plus motivée par la pratique du tir sportif.
- En cas d’infraction grave aux règles de sécurité, les fédérations délivrancières de l’avis demandent au préfet le retrait des autorisations.
Article 10 : Engagement des sociétaires :
- Tout Sociétaire s’engage à prendre connaissance des consignes de sécurité, et à les respecter scrupuleusement sous peine d’exclusion.
Règlement modifié et approuvé à l’unanimité lors de l’Assemblée Générale du 23 Mars 2022
Le Président,
Gaëtan REMY